Pollution automobile : les métropoles lèvent le pied sur les ZFE

Les zones à faibles émissions (ZFE) sont à nouveau dans le collimateur des élus locaux. Après Rouen, qui a annoncé il y a quelques jours que ses habitants devraient échapper au couperet de l’interdiction des véhicules Crit’Air 3 (voitures à essence immatriculées avant le 1^er janvier 2006 et diesel immatriculées avant le 1^er janvier 2011) début 2025, c’est au tour de Marseille de monter au créneau.

« J’ai décidé de ne pas mettre en application le Crit’Air 3, qui devait entrer en vigueur le 1^er janvier 2025 à Marseille. Je le reporte sine die. Il faut du temps, il faut être plus tolérant », a annoncé dimanche Martine Vassal, la présidente divers droite de la métropole Aix-Marseille-Provence , dans un entretien à « La Tribune Dimanche ».

« Territoires de vigilance »

La ZFE mise en place dans le centre de Marseille en 2022, d’où sont déjà exclus les véhicules les plus polluants (classés Crit’air 4 et 5), devait être étendue début 2025 aux Crit’Air 3. « Tout le monde n’a pas la possibilité de s’équiper en véhicule électrique dans un délai aussi court », a-t-elle expliqué.

Une nouvelle fronde des élus locaux ? Ces décisions sont en réalité parfaitement légales, à condition que la qualité de l’air s’y soit effectivement améliorée l’an dernier. Les lois d’orientation des mobilités (LOM) de 2019 et Climat et Résilience de 2021, qui ont instauré les ZFE dans le but de réduire le nombre de décès liés à la pollution, avaient prévu leur généralisation à compter du 1^er janvier 2025 dans les 43 agglomérations de plus de 150.000 habitants.

« Ces lois prévoient en réalité que seules seront concernées les agglomérations où la pollution de l’air a dépassé certains seuils, pendant au moins trois ans au cours des cinq dernières années », rappelle-t-on au ministère de la Transition écologique. « Les autres seront considérées comme des « territoires de vigilance ».

Le ministre Christophe Béchu avait ainsi annoncé en juillet dernier que, selon les dernières mesures connues de la qualité de l’air, seules cinq agglomérations pourraient finalement être tenues d’interdire les Crit’Air 3 le 1^er janvier 2025 : Rouen et Marseille, mais aussi Paris, Lyon et Strasbourg.

Améliorer la qualité de l’air

Mais au vu des derniers relevés de la concentration en dioxyde d’azote (NO2), « les conditions sont réunies pour que la métropole rouennaise bascule en territoire de vigilance », a écrit son président socialiste Nicolas Mayer-Rossignol dans un courrier envoyé à Christophe Béchu il y a trois semaines et resté pour l’instant sans réponse.

A Marseille, Martine Vassal n’a pas utilisé cet argument… mais certains observateurs croient savoir que les seuils y seront effectivement respectés. « Expliquer que l’on ne respectera pas la loi malgré l’impact sur la santé publique semble politiquement compliqué… », souffle l’un d’eux.

« L’ambition, ce n’est pas d’interdire des véhicules. L’ambition, c’est d’améliorer la qualité de l’air. Si la qualité de l’air est améliorée, je n’ai pas de raison d’aller prendre des mesures d’interdiction qui n’auraient qu’une portée électorale ou punitive », a réagi Christophe Béchu dimanche sur RTL. « Là où il n’y a pas de dépassement, il n’y a pas d’obligation punitive. Là où il y en a, vous avez l’obligation de trouver les voies et moyens pour l’atteindre. C’est dans ce cadre que Martine Vassal s’exprime », a-t-il affirmé.

Radars de contrôle

Les chiffres officiels – donc la liste des métropoles qui seront effectivement concernées – seront connus dans les semaines à venir. A Strasbourg, la qualité de l’air s’est améliorée en 2023. « Pour la première fois, l’ensemble des stations de mesures sont sous le seuil réglementaire des 40 µg/m3 pour le NO2 en concentration moyenne annuelle », a indiqué ce lundi l’Eurométropole. « Le calendrier voté en conseil eurométropolitain est toujours en vigueur, quand bien même les contrôles automatisés (lecture de plaques d’immatriculation) ne sont toujours pas mis en place », a souligné Pia Imbs, sa présidente.

La grande question sera surtout celle de la métropole du Grand Paris , qui avait décidé en juillet dernier d’un nouveau report du calendrier de l’interdiction des Crit’Air 3, initialement prévue en juillet 2003, au 1^er janvier 2025.

Reste également la grande question des radars de contrôle, que le gouvernement doit homologuer et sans lesquels toute interdiction restera sans effet. Alors que leur date de déploiement n’était plus envisagée avant la fin de 2024, le ministère promet désormais des annonces au comité ZFE « dans les prochaines semaines ».